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Personnels enseignants du premier degré

Bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Mouvement intra départemental 2020
Textes règlementaires

Détachement

Note départementale : détachement fonctionnaire de catégoie A
Note départementale : détachement 2020-2021
Note de service ministérielle - BO n°45 du 05 12 2019

Mouvement

Organisation du mouvement interdépartemental 2020
Note départementale du mouvement intra 2020
Annexe 1 : modalités techniques de saisie des voeux et modalités d'accès aux résultats
Annexe n°2 : Demande de rendez-vous individualisé
Annexe n°3 : Demande de correction de barème
Annexe n°4 : Correspondance CAPASH _ CAPPEI
Annexe n°5 : titulaires secteur : zones secteur d'ajustement et écoles de rattachement - carte des zones secteur d'ajustement
Annexe n°6 : zones géographiques : voeux de la 1ère liste (tous participants) - carte des zones géographiques
Annexe n°7 : voeux larges (2e liste de voeux pour les participants à mobilité obligatoire) : zones infra-départementales et regroupements de supports - carte des zones infra-départementales
Annexe n°8 : tableau des éléments du barème et leur valorisation
Annexe 9 : RAPPROCHEMENT DE CONJOINTS / RAPPROCHEMENT DU DETENTEUR DE L’AUTORITE PARENTALE CONJOINTE / PARENT ISOLE
Note départementale pour les enseignants entrants dans le Calvados à la rentrée 2020
Attestation de barème pour les enseignants entrants dans le Calvados à la rentrée 2020
Diaporama : présentation du mouvement
Tutoriel d'aide à la saisie des voeux du mouvement intra

Note INEAT EXEAT Calvados 2020
Formulaire INEAT 2020


Phase de consultation et de correction des barèmes
Note départementale
Demande de correction de barème


Circulaire INEAT/EXEAT autres départements

Temps partiels

Note départementale
Annexe : rythmes scolaires et temps partiels
Annexe : formulaire temps partiel
Annexe : info surcotisation


Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Loi n°2003-775 du 21 août 2003
Articles D911-4 à D911-6 du code de l’éducation
Article D911-7 du code de l’éducation
Article D911-8 à D911-9 du code de l’éducation
Articles D911-10 à D911-11 du code de l’éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016

Politique éducative

Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant

http://www.ac-normandie.fr/academie/dsden/dsden-du-calvados-14-/espace-pro-14/espace-professionnel-du-calvados-250795.kjsp?RH=espacepro14