Espace pro du Calvados

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Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie

Personnels enseignants du premier degré

Détachement

Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2022
Note de service ministérielle - BO n°45 du 2 décembre 2021 (formulaires)

Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie

Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie 2022

Mouvement

Mouvement interdépartemental

Organisation du mouvement interdépartemental 2022

Mouvement intra-départemental

Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)

Mouvement intra-départemental 2022
Fiche synthétique

Textes réglementaires

Loi du 11 février 2005 portant sur l'égalité des droits et des chances
Article L323-3 du Code du travail
Article D322-1 du Code de la sécurité sociale
Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Lignes directrices de gestion ministérielles du 13 novembre 2019
Note de service n°2019-163 du 13 novembre 2019 relative à la "Mobilité des enseignants du premier degré" Rentrée scolaire 2020

Redécoupage des circonscriptions rentrée 2019

Lettre de M. le Directeur académique
Tableau récapitulatif

Règles départementales du mouvement

Note départementale du mouvement intra 2022
Annexe 1 - Formulaire de demande de rendez-vous individualisé
Annexe 2 - Modalités techniques de saisie des voeux
Annexe 3 - Liste des PJ à fournir pour demande de bonification RC APC
Annexe 4 - Formulaire de demande de correction barème
Annexe 5 - Formulaire d'expression des préférences géographiques pour les INEATS et réintégrations tardives
Guide de saisie des vœux dans MVT1D
Notice d'information type de vœux
Comparateur de mobilité

Listes et cartes

Carte des zones géographiques
Carte des zones secteur d'ajustement des titulaires de secteur
Carte des zones infra départementales (voeux larges de la liste 2)
Carte des circonscriptions (Erratum : MANERBE se situe dans la circonscription CAEN EST, VIEUX FUME se situe dans la circonscription CAEN EST)
Liste des écoles en éducation prioritaire
Liste des écoles par communes (maternelles, élémentaires, primaires) rentrée 2022
Liste des écoles multi-sites
Tableau comparatif des anciennes communes et nouvelles communes
Liste des RPI
Horaires des écoles
Liste des établissements spécialisés
Tableau correspondances CAPASH-CAPPEI
La circulaire nationale relative aux rythmes scolaires

Entrants

Note entrants Calvados rentrée 2022
Formulaire entrants
Formulaire temps partiels

Mouvement complémentaire

Note INEAT EXEAT Calvados 2022
Formulaire de demande
Composition d'un dossier de demande d'appui médical pour mutation

Note INEAT EXEAT Deux-Sèvres
Formulaire INEAT Deux-Sèvres

Note INEAT EXEAT Haut-Rhin
Formulaire INEAT Haut-Rhin

Note INEAT EXEAT Paris
Paris - Annexe

Note INEAT EXEAT Pas de Calais
Pas de Calais - Annexe

Note INEAT EXEAT Rhône

Note INEAT EXEAT Val d'Oise
Val d'Oise - Annexe 1
Val d'Oise - Annexe 2
Val d'Oise - Annexe 3

Note INEAT EXEAT Var
Var - Annexe 1
Var - Annexe 2

Temps partiels

Note départementale 2022-2023
Annexe A : Tableaux rythmes scolaires et temps partiels
Annexe B : Formulaire temps partiel
Annexe C : Info surcotisation

Code de l'éducation articles D911-4 à R911-11
Articles D911-10 à D911-11 du code de l'éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, art. 25 septies
Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-105 du 27 janvier 2017
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016
Décret n°2020-069 du 30 janvier 2020

Politique éducative

Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant

Mise à jour : avril 2022