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Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie

Personnels enseignants du premier degré

Bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Mouvement intra-départemental 2021
Fiche synthétique relative aux bénéficiaires de l'obligation d'emploi
Textes règlementaires

Détachement

Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2021
Note de service ministérielle - BO spécial N°10 du 16 novembre 2020 (formulaires)

Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie

Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie

Mouvement

Organisation du mouvement interdépartemental 2021

Note départementale du mouvement intra 2021
Annexe 1 - Formulaire de demande de rendez-vous individualisé
Annexe 2 - Modalités techniques de saisie des voeux
Annexe 3 - Liste des PJ à fournir pour demande de bonification RC APC PI
Annexe 4 - Formulaire de demande de correction barème
Annexe 5 - Formulaire d'expression des préférences géographiques pour les INEATS et réintégrations tardives

Liste des écoles par communes (maternelles, élémentaires, primaires)
Carte des zones géographiques
Carte des zones secteur d'ajustement des titulaires de secteur
Carte des zones infra départementales (voeux larges de la liste 2)
Liste des RPI
Horaires des écoles

Diaporama : présentation du mouvement
Tutoriel d'aide à la saisie des voeux du mouvement intra
Comparateur de mobilité

Note entrants Calvados R 2021
Formulaire entrants Calvados R 2021
Formulaire temps partiels R 2021

Note INEAT EXEAT Calvados 2021
Formulaire de demande
Composition d'un dossier de demande d'appui médical pour mutation

Autres départements

DEUX SEVRES
ESSONNE
LOIRE ATLANTIQUE
MOSELLE
PYRENEES ORIENTALES
RHONE

Temps partiels

Note départementale 2021-2022
Annexe A : Tableaux rythmes scolaires et temps partiels
Annexe B : Formulaire temps partiel
Annexe C : Info surcotisation

Code de l'éducation articles D911-4 à R911-11
Articles D911-10 à D911-11 du code de l'éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, art. 25 septies
Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-105 du 27 janvier 2017
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016
Décret n°2020-069 du 30 janvier 2020

Politique éducative

Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant