Espace pro du Calvados
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Personnels enseignants du premier degré
Détachement
Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2022
Note de service ministérielle - BO n°45 du 2 décembre 2021 (formulaires)
Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie
Consulter les lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie
Mouvement
Mouvement interdépartemental
Mouvement intra-départemental
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)
Textes réglementaires
Loi du 11 février 2005 portant sur l'égalité des droits et des chances
Article L323-3 du Code du travail
Article D322-1 du Code de la sécurité sociale
Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Lignes directrices de gestion ministérielles du 13 novembre 2019
Note de service n°2019-163 du 13 novembre 2019 relative à la "Mobilité des enseignants du premier degré" Rentrée scolaire 2020
Règles départementales du mouvement
Listes et cartes
- Carte des zones géographiques
- Carte des zones secteur d'ajustement des titulaires de secteur
- Carte des zones infra départementales (voeux GRP MOB)
- Carte des circonscriptions (Erratum : MANERBE se situe dans la circonscription CAEN EST, VIEUX FUME se situe dans la circonscription CAEN EST)
- Liste des écoles en éducation prioritaire
Entrants
Mouvement complémentaire
Temps partiel
Politique éducative
Accompagnement de tous les élèves
Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant
Mise à jour : avril 2025
