Espace pro du Calvados
Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie
Personnels enseignants du premier degré
Détachement
Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2022
Note de service ministérielle - BO n°45 du 2 décembre 2021 (formulaires)
Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie
Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie 2024
Mouvement
Mouvement interdépartemental
Organisation du mouvement interdépartemental 2022
Mouvement intra-départemental
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)
Textes réglementaires
Loi du 11 février 2005 portant sur l'égalité des droits et des chances
Article L323-3 du Code du travail
Article D322-1 du Code de la sécurité sociale
Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Lignes directrices de gestion ministérielles du 13 novembre 2019
Note de service n°2019-163 du 13 novembre 2019 relative à la "Mobilité des enseignants du premier degré" Rentrée scolaire 2020
Règles départementales du mouvement
Composition d'un dossier de demande d'appui médical pour mutation
Guide de saisie des vœux dans MVT1D
Notice d'information type de vœux
Comparateur de mobilité
Listes et cartes
Carte des zones géographiques
Carte des zones secteur d'ajustement des titulaires de secteur
Carte des zones infra départementales (voeux GRP MOB)
Carte des circonscriptions (Erratum : MANERBE se situe dans la circonscription CAEN EST, VIEUX FUME se situe dans la circonscription CAEN EST)
Liste des écoles en éducation prioritaire
Liste des écoles multi-sites
Tableau comparatif des anciennes communes et nouvelles communes
Liste des RPI
Liste des établissements spécialisés
Entrants
Mouvement complémentaire
Temps partiels
- Note départementale 2024-2025
- Annexe A : Tableaux rythmes scolaires et temps partiels
- Annexe B : Formulaire temps partiel
- Annexe C : Info surcotisation
Textes réglementaires
Code de l'Éducation Art. D911-4 à R911-11
Loi n°2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
Loi n°2019-828 du 06 août 2019 de transformation de la fonction publique
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d’application pour les fonctionnaires de l’ordonnance n°82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel
Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l’État
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003 pris pour l'application de la loi n°2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites et relatif aux modalités de mise en œuvre du temps partiel et à la cessation progressive d'activité
Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants du premier degré
Décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
Décret n°2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique
Décret n°2020-069 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique
Décret n°2021-997 du 28 juillet 2021 relatif au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique de l’État
Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 « Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré enseignant dans les écoles »
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016 relative à l'organisation du temps scolaire dans le premier degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d'appui départementaux
Lignes directrices de gestion académiques 2023
Politique éducative
Accompagnement de tous les élèves
Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant
Mise à jour : avril 2024
