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DSDEN14

Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie

Personnels enseignants du premier degré

Bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Mouvement intra départemental 2020
Textes règlementaires

Détachement

Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2021
Note de service ministérielle - BO spécial N°10 du 16 novembre 2020 (formulaires)

Mouvement

Organisation du mouvement interdépartemental 2021
Note départementale du mouvement intra 2020
Annexe 1 : modalités techniques de saisie des voeux et modalités d'accès aux résultats
Annexe n°2 : Demande de rendez-vous individualisé
Annexe n°3 : Demande de correction de barème
Annexe n°4 : Correspondance CAPASH _ CAPPEI
Annexe n°5 : titulaires secteur : zones secteur d'ajustement et écoles de rattachement - carte des zones secteur d'ajustement
Annexe n°6 : zones géographiques : voeux de la 1ère liste (tous participants) - carte des zones géographiques
Annexe n°7 : voeux larges (2e liste de voeux pour les participants à mobilité obligatoire) : zones infra-départementales et regroupements de supports - carte des zones infra-départementales
Annexe n°8 : tableau des éléments du barème et leur valorisation
Annexe 9 : RAPPROCHEMENT DE CONJOINTS / RAPPROCHEMENT DU DETENTEUR DE L’AUTORITE PARENTALE CONJOINTE / PARENT ISOLE
Note départementale pour les enseignants entrants dans le Calvados à la rentrée 2020
Attestation de barème pour les enseignants entrants dans le Calvados à la rentrée 2020
Diaporama : présentation du mouvement
Tutoriel d'aide à la saisie des voeux du mouvement intra

Note INEAT EXEAT Calvados 2020
Formulaire INEAT 2020

Phase de consultation et de correction des barèmes

Note départementale
Demande de correction de barème

Circulaire INEAT/EXEAT autres départements

ARIEGE
ARIEGE annexe
BAS RHIN
BAS RHIN annexe
CHARENTE MARITIME
CHARENTE MARITIME annexe
CHER
CHER annexe
CORREZE
DEUX SEVRES
ESSONNE
ESSONNE annexe 1
ESSONNE annexe 2
ESSONNE annexe 3
ESSONNE annexe 4
ESSONNE annexe 5
GARD
HAUT RHIN
HAUT RHIN annexe
HAUTE SAVOIE
HAUTE SAVOIE annexe
HAUTE VIENNE
JURA
LOIRE
LOIRE annexe
MAYENNE
MAYENNE annexe
MAYENNE annexe 2
MAYOTTE
MAYOTTE annexe
MEURTHE ET MOSELLE
MEURTHE ET MOSELLE annexe
PARIS
PAS DE CALAIS
PYRENEES ORIENTALES
RHONE
RHONE annexe
SAVOIE
SAVOIE annexe
SEINE MARITIME
SEINE MARITIME annexe
VAL D'OISE
VAR
VIENNE
VOSGES

Temps partiels

Note départementale 2021-2022
Annexe A : Tableaux rythmes scolaires et temps partiels
Annexe B : Formulaire temps partiel
Annexe C : Info surcotisation

Code de l'éducation articles D911-4 à R911-11
Articles D911-10 à D911-11 du code de l’éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, art. 25 septies
Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-105 du 27 janvier 2017
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016
Décret n°2020-069 du 30 janvier 2020

Politique éducative

Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant