Espace pro du Calvados

Bannière

Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie

Personnels enseignants du premier degré

Détachement

Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2022
Note de service ministérielle - BO n°45 du 2 décembre 2021 (formulaires)

Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie

Consulter les lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie

Mouvement

Mouvement interdépartemental

Mouvement intra-départemental

Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)

Textes réglementaires

Loi du 11 février 2005 portant sur l'égalité des droits et des chances
Article L323-3 du Code du travail
Article D322-1 du Code de la sécurité sociale
Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Lignes directrices de gestion ministérielles du 13 novembre 2019
Note de service n°2019-163 du 13 novembre 2019 relative à la "Mobilité des enseignants du premier degré" Rentrée scolaire 2020

Règles départementales du mouvement

Listes et cartes

Entrants

Mouvement complémentaire

Temps partiel

Politique éducative

Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant

Mise à jour : avril 2025