Espace pro du Calvados
Si vous ne disposez pas d'un accès à l'intranet de l'académie
Personnels enseignants du premier degré
Détachement
Note départementale - Détachement de fonctionnaire de catégorie A - 2022
Note de service ministérielle - BO n°45 du 2 décembre 2021 (formulaires)
Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie
Lignes directrices de gestion de l'académie de Normandie 2023
Mouvement
Mouvement interdépartemental
Organisation du mouvement interdépartemental 2022
Mouvement intra-départemental
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)
Textes réglementaires
Loi du 11 février 2005 portant sur l'égalité des droits et des chances
Article L323-3 du Code du travail
Article D322-1 du Code de la sécurité sociale
Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Lignes directrices de gestion ministérielles du 13 novembre 2019
Note de service n°2019-163 du 13 novembre 2019 relative à la "Mobilité des enseignants du premier degré" Rentrée scolaire 2020
Redécoupage des circonscriptions rentrée 2019
Lettre de M. le Directeur académique
Tableau récapitulatif
Règles départementales du mouvement
Guide de saisie des vœux dans MVT1D
Notice d'information type de vœux
Comparateur de mobilité
Listes et cartes
Carte des zones géographiques
Carte des zones secteur d'ajustement des titulaires de secteur
Carte des zones infra départementales (voeux larges de la liste 2)
Carte des circonscriptions (Erratum : MANERBE se situe dans la circonscription CAEN EST, VIEUX FUME se situe dans la circonscription CAEN EST)
Liste des écoles en éducation prioritaire
Liste des écoles par communes (maternelles, élémentaires, primaires) rentrée 2022
Liste des écoles multi-sites
Tableau comparatif des anciennes communes et nouvelles communes
Liste des RPI
Horaires des écoles
Liste des établissements spécialisés
Tableau correspondances CAPASH-CAPPEI
La circulaire nationale relative aux rythmes scolaires
Entrants
Mouvement complémentaire
Composition d'un dossier de demande d'appui médical pour mutation
Temps partiels
Note départementale 2022-2023
Annexe A : Tableaux rythmes scolaires et temps partiels
Annexe B : Formulaire temps partiel
Annexe C : Info surcotisation
Code de l'éducation articles D911-4 à R911-11
Articles D911-10 à D911-11 du code de l'éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, art. 25 septies
Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-105 du 27 janvier 2017
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016
Décret n°2020-069 du 30 janvier 2020
Politique éducative
Accompagnement de tous les élèves
Scolarisation de élèves en situation de handicap : Livret de l'accompagnant
Mise à jour : mars 2023
