Aide pédagogique à domicile

APAD Circulaire
Formulaire de demande
Contrat d'engagement
Relevé d'intervention
Bilan

Établissements scolaires de l'Orne

Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de l'Orne
Horaires des écoles

Procédure d'orientation et d'affectation

Circulaire départementale d'orientation et d'affectation - préparation rentrée 2019
Personnes ressources orientation affectation 2019
Calendrier d'affectation 2019
Fiche technique - Procédure d'appel 2019
Précisions affectation 2nde GT
Demande d'affectation hors secteur en 2e GT 2019
Note explicative fiche préparatoire à l'affectation des élèves en situation particulière - juin 2019
Annexe I Carte secteurs collège lycée màj 12.04.2019 ss code
Annexe II Sections de 2nde à avis préalable 2019
Annexe III Sections euro rentrée 2019
Annexe IV Sectorisation lycées enseignements courants

Affectation en 3e prépa-métiers

Calendrier
Dossier de candidature

Secteurs de collège

Air de recrutement des collèges communes de résidence des familles
Liste des quartiers multi-secteurs
Note d'information aux familles pour dérogation
Imprimé dérogation de secteur (hors 6e)
Carte Alençon
Carte Argentan
Carte Flers
Carte L'Aigle

Secteurs de lycée

Découpage sectorisation des collèges et des lycées
Imprimé dérogation de secteur

Social

Tableau d'affectation et annuaire du service social en faveur des élèves

Protection de l'enfance

Guide pratique "Enfant ou adolescent en danger ?"
Protocole Protection Enfance
Guide de la protection de l'enfance - DSDEN de l'Orne

Recueil d'informations préoccupantes, à destination du Conseil Général

• document WORD
• document OPEN OFFICE (merci aux utilisateurs d'OpenOffice d'utiliser exclusivement ce fichier)

Procédure de transmission des informations

Saisine judiciaire, à destination du Procureur

• document WORD
• document OPEN OFFICE (merci aux utilisateurs d'OpenOffice d'utiliser exclusivement ce fichier)